26 octobre 2005<\/p>\n
\u00ab Vous n’\u00eates que des Noirs. Vous n’avez pas \u00e0 poser de questions. \u00bb \u00ab C’est une prison, pas un centre. Ils ne nous laissent pas sortir et c’est sale. Ce n’est pas nettoy\u00e9. Nous sommes 17 et nous n’avons qu’un seul morceau de savon. Le soir, on nous donne uniquement un petit bol de lait et quelques dates. D’habitude, nous n’avons que deux repas, l’un \u00e0 13 heures, l’autre \u00e0 18 heures. C’est parce que vous (Amnesty International)<\/em> \u00eates l\u00e0 qu’ils nous donnent \u00e0 manger \u00e0 cette heure-ci. \u00bb Madrid (Espagne). Lors d’une mission de dix jours en Espagne et au Maroc, au cours de laquelle ils se sont rendus dans les villes de Ceuta, Melilla, Oujda, Nador et Tanger, des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s d’Amnesty International ont relev\u00e9 de nombreuses irr\u00e9gularit\u00e9s dans la mani\u00e8re dont \u00e9taient trait\u00e9s certains immigr\u00e9s, et parmi eux d’\u00e9ventuels demandeurs d’asile. Ils ont recueilli les t\u00e9moignages de personnes cherchant \u00e0 \u00e9chapper \u00e0 la mis\u00e8re et \u00e0 la r\u00e9pression, originaires, pour la plupart, du centre et de l’ouest de l’Afrique, et qui tentaient de p\u00e9n\u00e9trer \u00e0 Ceuta ou \u00e0 Melilla, soit par la mer, soit en escaladant les cl\u00f4ture de barbel\u00e9 et de fil tranchant qui entourent les deux enclaves.<\/p>\n Au vu des violations des droits humains graves et r\u00e9p\u00e9t\u00e9es constat\u00e9es par Amnesty International dans ces deux villes espagnoles, ainsi qu’au Maroc m\u00eame, l’organisation prie instamment les gouvernements de ces deux pays de mettre imm\u00e9diatement un terme \u00e0 toutes les expulsions et \u00e0 tous les refoulements d’immigr\u00e9s et de demandeurs d’asile en provenance d’Afrique sub-saharienne.<\/p>\n Les autorit\u00e9s, tant espagnoles que marocaines, reconnaissent elles-m\u00eames que, ces derni\u00e8res semaines, de nombreuses personnes ont \u00e9t\u00e9 bless\u00e9es et que 11 au moins sont mortes, en se heurtant aux forces de s\u00e9curit\u00e9 des deux pays, alors qu’elles essayaient de p\u00e9n\u00e9trer dans les enclaves de Ceuta et de Melilla. Amnesty International enqu\u00eate actuellement sur un certain nombre d’autres cas contest\u00e9s. Des centaines d’autres personnes, parmi lesquelles d’\u00e9ventuels demandeurs d’asile, ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9es par les autorit\u00e9s marocaines, puis plac\u00e9es en d\u00e9tention ou expuls\u00e9es par la force.<\/p>\n \u00ab Nous avons pu constater que les responsables de l’application des lois faisait un usage de la force ill\u00e9gal et disproportionn\u00e9, n’h\u00e9sitant pas \u00e0 se servir d’armes meurtri\u00e8res \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Javier Z\u00fa\u00f1iga, conseiller aupr\u00e8s des Programmes r\u00e9gionaux du Secr\u00e9tariat international d’Amnesty International (Londres), qui conduisait la d\u00e9l\u00e9gation de l’organisation. \u00ab Ils ont tu\u00e9 ou bless\u00e9 un certain nombre de personnes qui tentaient de passer la cl\u00f4ture. Nombre de bless\u00e9s graves se trouvant en territoire espagnol ont \u00e9t\u00e9 refoul\u00e9s par les portes am\u00e9nag\u00e9es dans cette cl\u00f4ture, sans aucune formalit\u00e9 et sans recevoir la moindre assistance m\u00e9dicale. \u00bb<\/p>\n Les droits des immigr\u00e9s et des demandeurs d’asile, garantis par la l\u00e9gislation espagnole, ne sont pas respect\u00e9s entre les deux cl\u00f4tures, m\u00eame lorsque ces personnes se trouvent, de fait, entre les mains des autorit\u00e9s espagnoles.<\/p>\n Un m\u00e9decin l\u00e9giste, le Dr Francisco Etxebarria, membre de la d\u00e9l\u00e9gation d’Amnesty International, a pu examiner plusieurs bless\u00e9s, ainsi que des photos et d’autres \u00e9l\u00e9ments qui, selon lui , indiquaient, selon toute vraisemblance, que les forces de s\u00e9curit\u00e9 avaient eu recours \u00e0 des m\u00e9thodes inad\u00e9quates. Il a estim\u00e9 que les responsables de l’application des lois ne disposaient manifestement pas de la formation n\u00e9cessaire pour faire face \u00e0 une tentative de passage en masse dans les enclaves de Ceuta et de Melilla.<\/p>\n \u00c9tant donn\u00e9 le nombre de bless\u00e9s et la gravit\u00e9 des l\u00e9sions dont ils souffrent, Amnesty International prie instamment les autorit\u00e9s des deux pays d’adopter un protocole sp\u00e9cifique r\u00e9glementant l’usage de la force par les responsables de l’application des lois dans le secteur. Les dispositions de ce protocole doivent \u00eatre rendues publiques.<\/p>\n Amnesty International demande \u00e9galement aux autorit\u00e9s espagnoles et marocaines de veiller \u00e0 ce que les enqu\u00eates men\u00e9es sur les \u00e9v\u00e9nements \u00e9voqu\u00e9s plus haut soient approfondies et se d\u00e9roulent dans les meilleurs d\u00e9lais, en toute ind\u00e9pendance et en toute impartialit\u00e9. Les conclusions de ces enqu\u00eates devront \u00e9galement \u00eatre rendues publiques. Conform\u00e9ment aux normes internationales, il appartient aux autorit\u00e9s des deux pays, et non aux victimes ni aux organisations non gouvernementales qui les d\u00e9fendent, d’apporter la preuve de ce qu’elles avancent.<\/p>\n Les deux gouvernements, aussi bien espagnol que marocain, ont assur\u00e9 Amnesty International que leurs services judiciaires respectifs avaient ouvert une enqu\u00eate sur la mort des personnes dont les corps avaient \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9s de leur c\u00f4t\u00e9 de la fronti\u00e8re. Amnesty International a cependant pu constater que les deux pays cherchaient \u00e0 se d\u00e9fausser de leur responsabilit\u00e9 l’un sur l’autre, ou, en tout cas, de nier toute responsabilit\u00e9 p\u00e9nale de leurs forces de s\u00e9curit\u00e9 dans ces affaires. Ainsi, interrog\u00e9s par l’organisation sur le cas de quatre personnes ayant trouv\u00e9 la mort le 29 septembre dernier, \u00e0 la fronti\u00e8re entre Ceuta et le Maroc, les deux gouvernements s’en sont mutuellement rejet\u00e9 la faute.<\/p>\n \u00ab L’Espagne et le Maroc doivent enqu\u00eater de mani\u00e8re ind\u00e9pendante sur les circonstances, dans lesquelles plusieurs personnes sont mortes et de nombreuses autres ont \u00e9t\u00e9 bless\u00e9es, notamment sur les cl\u00f4tures qui entourent Ceuta et Melilla, ou \u00e0 proximit\u00e9, ainsi que sur le sort des immigr\u00e9s et des demandeurs d’asile qui auraient pu \u00eatre maltrait\u00e9s lors de leur expulsion de la zone par les forces marocaines \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Javier Z\u00fa\u00f1iga. \u00ab Les conclusions des enqu\u00eates doivent \u00eatre int\u00e9gralement publi\u00e9es et tout repr\u00e9sentant de l’\u00c9tat soup\u00e7onn\u00e9 d’avoir eu recours \u00e0 une force excessive ou superflue doit rendre compte de ses actes. \u00bb<\/p>\n \u00ab Tant que r\u00e9gnera l’impunit\u00e9 et que les autorit\u00e9s refuseront de reconna\u00eetre leurs torts, il faut s’attendre \u00e0 ce que d’autres personnes soient gravement bless\u00e9es, tu\u00e9es ou expuls\u00e9es ill\u00e9galement et clandestinement. \u00bb<\/p>\n Pour \u00e9viter que de nouvelles violations des droits humains ne se produisent, toutes les cam\u00e9ras de surveillance dispos\u00e9es sur les cl\u00f4tures doivent \u00eatre plac\u00e9es sous contr\u00f4le judiciaire et les images film\u00e9es doivent \u00eatre syst\u00e9matiquement visionn\u00e9es, dans le souci de d\u00e9tecter les \u00e9ventuels manquements. Toute personne raisonnablement soup\u00e7onn\u00e9e d’\u00eatre responsable d’une violation doit \u00eatre traduite en justice, conform\u00e9ment aux normes internationales.<\/p>\n Amnesty International a \u00e9galement recueilli des t\u00e9moignages, faisant \u00e9tat de l’arrestation par les forces de s\u00e9curit\u00e9 marocaines, ces derniers jours et ces derni\u00e8res semaines, de centaines d’immigr\u00e9s, parmi lesquels figuraient apparemment des dizaines de demandeurs d’asile, originaires de l’ouest et du centre de l’Afrique, qui auraient \u00e9t\u00e9 plac\u00e9s en d\u00e9tention, dans un premier temps dans des commissariats de police et des casernes de gendarmerie, puis sur des bases militaires. De nombreuses sources indiquent que les personnes arr\u00eat\u00e9es n’ont pas \u00e9t\u00e9 inform\u00e9es de la dur\u00e9e pr\u00e9vue de leur d\u00e9tention et qu’elles n’ont pas eu le droit de disposer d’un avocat ni de faire appel de la mesure dont elles faisaient l’objet.<\/p>\n Les d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s d’Amnesty International ont recueilli des informations, selon lesquelles des centaines d’immigr\u00e9s, dont d’\u00e9ventuels demandeurs d’asile, ont \u00e9t\u00e9 embarqu\u00e9s \u00e0 bord d’autocars, de camions et de v\u00e9hicules divers, qui les ont conduits dans des r\u00e9gions d\u00e9sertiques voisines de la fronti\u00e8re alg\u00e9rienne. L\u00e0, ces personnes auraient re\u00e7u l’ordre de passer la fronti\u00e8re \u00e0 pied et de rejoindre des localit\u00e9s situ\u00e9es en territoire alg\u00e9rien. Des personnes originaires de pays d’Afrique centrale ou occidentale ont indiqu\u00e9 \u00e0 Amnesty International qu’elles avaient \u00e9t\u00e9 ainsi abandonn\u00e9es, pratiquement sans vivres et sans eau. L’une d’elles a racont\u00e9 qu’un homme qui faisait partie de son groupe \u00e9tait mort d’\u00e9puisement en tentant de retraverser le d\u00e9sert pour regagner le Maroc.<\/p>\n Lors de la rencontre qu’elle a eue avec les autorit\u00e9s marocaines, Amnesty International a exprim\u00e9 sa profonde inqui\u00e9tude, devant les informations qu’elle avait re\u00e7ues et qui faisaient \u00e9tat de mauvais traitements administr\u00e9s \u00e0 des immigr\u00e9s et \u00e0 des demandeurs d’asile au moment de leur arrestation. Certains auraient \u00e9t\u00e9 frapp\u00e9s par les forces de s\u00e9curit\u00e9 et les papiers que leur avait remis le Haut-Commissariat des Nations unies pour les r\u00e9fugi\u00e9s (HCR) auraient \u00e9t\u00e9 confisqu\u00e9s ou d\u00e9truits. La mission technique r\u00e9cemment envoy\u00e9e au Maroc par la Commission europ\u00e9enne a estim\u00e9, en substance, que l’on pouvait s’interroger sur la capacit\u00e9 du Maroc \u00e0 garantir concr\u00e8tement une v\u00e9ritable protection \u00e0 tous ceux qui cherchent \u00e0 se r\u00e9fugier sur son territoire.<\/p>\n \u00ab Les r\u00e9fugi\u00e9s ont des droits clairs et bien d\u00e9finis \u00bb, a rappel\u00e9 Javier Z\u00fa\u00f1iga. \u00ab L’Espagne comme le Maroc doivent respecter les obligations qui sont les leurs en vertu des normes internationales relatives \u00e0 la protection des r\u00e9fugi\u00e9s, des demandeurs d’asile et des immigr\u00e9s. Ces deux pays doivent informer ces personnes de leurs droits, notamment de leur droit \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de l’assistance d’un avocat, de leur droit \u00e0 d\u00e9poser une demande d’asile et de leur droit \u00e0 faire appel d’un rejet en premi\u00e8re instance de cette demande, ainsi que des proc\u00e9dures et garanties administratives et judiciaires les concernant. \u00bb<\/p>\n \u00ab Les autorit\u00e9s espagnoles et marocaines doivent en particulier permettre au HCR de jouer pleinement son r\u00f4le en mati\u00e8re de protection des demandeurs d’asile. Elles doivent en outre respecter les documents d’identit\u00e9 \u00e9mis par cet organisme. \u00bb<\/p>\n Dans sa r\u00e9action face \u00e0 cette crise, l’Union europ\u00e9enne para\u00eet presque exclusivement pr\u00e9occup\u00e9e par la lutte contre l’immigration clandestine. Le rapport de la r\u00e9cente mission technique de l’Union reconna\u00eet cependant les carences de la protection des r\u00e9fugi\u00e9s au Maroc. Les recommandations de l’UE sont pourtant totalement insuffisantes et ne permettent aucunement d’assurer la protection des r\u00e9fugi\u00e9s dans des conditions compatibles avec les obligations des pays membres de l’UE, au titre du droit international, de mettre fin \u00e0 l’exploitation des travailleurs sans papiers et d’aider les pays pauvres \u00e0 s’attaquer aux causes profondes de l’immigration clandestine. Certaines mesures pr\u00e9conis\u00e9es par l’UE, visant \u00e0 renforcer les contr\u00f4les aux fronti\u00e8res dans des pays comme la R\u00e9publique d\u00e9mocratique du Congo ou la C\u00f4te d’Ivoire, o\u00f9 sont commises des atteintes massives aux droits humains, inqui\u00e8tent tout particuli\u00e8rement Amnesty International.<\/p>\n En outre, l’UE entend manifestement, par sa d\u00e9marche, ne pas garantir la s\u00e9curit\u00e9 ni la dignit\u00e9 des immigr\u00e9s qui pourraient ne pas b\u00e9n\u00e9ficier du statut de r\u00e9fugi\u00e9 en vertu des crit\u00e8res d\u00e9finis dans les Conventions de Gen\u00e8ve, mais dont les droits fondamentaux doivent n\u00e9anmoins \u00eatre respect\u00e9s.<\/p>\n \u00ab L’Europe doit trouver des solutions collectives \u00e0 un probl\u00e8me dont elle est partiellement responsable, des solutions qui garantissent que personne ne sera plus tu\u00e9 ou bless\u00e9 \u00e0 ses fronti\u00e8res et qui permettent \u00e0 ceux qui veulent demander l’asile de le faire librement \u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Javier Z\u00fa\u00f1iga.<\/p>\n Quelques cas individuels<\/p>\n – J.P. n’a pas trente ans. Originaire du Cameroun, il a quitt\u00e9 son pays il y a plus d’un an, pour tenter d’\u00e9chapper \u00e0 la mis\u00e8re. Il a gagn\u00e9 le Maroc en passant par le Nig\u00e9ria, le Niger et l’Alg\u00e9rie, puis s’est rendu jusqu’\u00e0 Melilla. La premi\u00e8re fois qu’il a r\u00e9ussi \u00e0 p\u00e9n\u00e9trer dans l’enclave espagnole, il s’est pr\u00e9sent\u00e9 au commissariat o\u00f9 les immigr\u00e9s peuvent se faire enregistrer et obtenir une aide juridique. Toutefois, il a imm\u00e9diatement \u00e9t\u00e9 refoul\u00e9 vers le Maroc. La deuxi\u00e8me fois, il a \u00e9t\u00e9 frapp\u00e9 par des hommes de la Guardia Civil espagnole, qui lui ont tir\u00e9 dessus avec des balles de caoutchouc, \u00e0 deux m\u00e8tres de distance, avant de le renvoyer au Maroc. La troisi\u00e8me fois, il a pris d’assaut la cl\u00f4ture en compagnie d’autres candidats \u00e0 l’immigration, mais il a une nouvelle fois \u00e9t\u00e9 refoul\u00e9. Les autorit\u00e9s marocaines l’ont alors conduit dans une zone situ\u00e9e \u00e0 la fronti\u00e8re alg\u00e9rienne, pr\u00e8s de la ville d’Oujda. Lorsqu’ils sont ainsi dans le d\u00e9sert, les immigr\u00e9s sont souvent rou\u00e9s de coups et d\u00e9trouss\u00e9s par les hommes des Forces auxiliaires marocaines. J.P. se cache actuellement \u00e0 Oujda. Il envisage de retourner \u00e0 Melilla, pour tenter une nouvelle fois d’entrer dans l’enclave.<\/p>\n – X et Y font partie de quelque 500 immigr\u00e9s originaires de l’ouest de l’Afrique, d\u00e9tenus sur une base militaire du nord du Maroc. Les d\u00e9tenus sont six ou sept par tente et de nouveaux prisonniers arrivent chaque jour. Ils re\u00e7oivent \u00e0 boire et \u00e0 manger, mais aucun m\u00e9dicament. X et Y affirment ne pas avoir eu droit \u00e0 un avocat et ne pas avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s des raisons ni de la dur\u00e9e de leur d\u00e9tention. Ils disent qu’ils veulent bien \u00eatre rapatri\u00e9s, mais exigent d’\u00eatre lib\u00e9r\u00e9s imm\u00e9diatement.<\/p>\n – T.S., vingt-trois ans, a quitt\u00e9 son pays natal, la C\u00f4te d’Ivoire, en 2003, apr\u00e8s que son p\u00e8re et son fr\u00e8re eurent \u00e9t\u00e9 tu\u00e9s chez eux par des hommes arm\u00e9s. Le statut de r\u00e9fugi\u00e9 lui a \u00e9t\u00e9 accord\u00e9 en juin 2004 au Mali. Apr\u00e8s avoir pass\u00e9 plusieurs mois dans ce pays, il s’est rendu par voie terrestre en Alg\u00e9rie, puis au Maroc, o\u00f9 il a gagn\u00e9 Rabat, la capitale. Une semaine plus tard, il a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 lors d’une descente de police contre l’immeuble dans lequel il louait une chambre. Il a \u00e9t\u00e9 emmen\u00e9 jusqu’\u00e0 la fronti\u00e8re, avec plusieurs dizaines d’autres personnes originaires de l’ouest de l’Afrique, et a re\u00e7u l’ordre de regagner \u00e0 pied le territoire alg\u00e9rien. Les policiers ont refus\u00e9 de prendre en compte son statut de r\u00e9fugi\u00e9. De l’autre c\u00f4te de la fronti\u00e8re, T.S. et ses compagnons ont \u00e9t\u00e9 intercept\u00e9s par des militaires alg\u00e9riens, qui les ont fouill\u00e9s, puis leur ont intim\u00e9 l’ordre de repartir au Maroc. Le statut de r\u00e9fugi\u00e9 de T.S. a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 en novembre 2004 par les services du HCR \u00e0 Casablanca. Le 9 septembre 2005, ne trouvant pas de travail, le jeune homme a tent\u00e9 d’escalader la cl\u00f4ture de Melilla, en compagnie d’une trentaine d’autres personnes. Selon son t\u00e9moignage, il aurait \u00e9t\u00e9 le seul \u00e0 parvenir \u00e0 passer. Il a d\u00e9pos\u00e9 une demande d’asile le 19 septembre dernier. Il se trouve actuellement dans un centre pour immigr\u00e9s et demandeurs d’asile administr\u00e9 par les autorit\u00e9s espagnoles.<\/p>\n Source – http:\/\/www.amnestyinternational.be\/doc\/article.php3?id_article=6094 –<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" 26 octobre 2005 \u00ab Vous n’\u00eates que des Noirs. Vous n’avez pas \u00e0 poser de questions. \u00bb C.M., originaire du Mali, a affirm\u00e9 \u00e0 Amnesty International qu’un responsable de l’application des lois s’\u00e9tait adress\u00e9 \u00e0 lui en ces termes, dans … Continue reading
\nC.M., originaire du Mali, a affirm\u00e9 \u00e0 Amnesty International qu’un responsable de l’application des lois s’\u00e9tait adress\u00e9 \u00e0 lui en ces termes, dans un commissariat de police de Melilla (Espagne).<\/p>\n
\nA.L., originaire du Mali, retenu dans un centre de d\u00e9tention de Tanger (Maroc).<\/em><\/p>\n